Délibération - DTT-2024-242- Commission permanente du 8 juillet 2024
Vie associative - Attribution de subventions
Accessibilité : Le texte de ce document est sélectionnable et donc lisible par des synthèses vocales, bien que certains titres puissent être mal balisés. Certains soulignements ne sont pas des hyperliens. Le contenu contient des listes à puces qui peuvent être mal balisées. Ce document contient des tableaux dont la restitution orale peut être altérée
Délibération - DTT-2024-242- Commission permanente du 8 juillet 2024
(PDF
- 0.31 Mo)