Délibération -DSC-2024-359 - Commission permanente du 18 novembre 2024

27 novembre 2024

|

PDF 10.43 Mo

|

Délibérations

Attribution de subventions au titre de la politique culturelle et demande de subvention au titre de l'archéologie préventive


Accessibilité : Le texte de ce document est sélectionnable et donc lisible par des synthèses vocales, bien que certains titres puissent être mal balisés. Certains soulignements ne sont pas des hyperliens. Le contenu contient des listes à puces qui peuvent être mal balisées. Ce document contient des tableaux dont la restitution orale peut être altérée. 

Délibération -DSC-2024-359 - Commission permanente du 18 novembre 2024 (PDF - 10.43 Mo)