Délibération - DSC-2024-249 - Commission permanente 23 septembre 2024
Attribution de subventions au titre de la politique culturelle
Accessibilité : Le texte de ce document est sélectionnable et donc lisible par des synthèses vocales, bien que certains titres puissent être mal balisés. Certains soulignements ne sont pas des hyperliens. Le contenu contient des listes à puces qui peuvent être mal balisées. Ce document contient des tableaux dont la restitution orale peut être altérée.
Délibération - DSC-2024-249 - Commission permanente 23 septembre 2024
(PDF
- 7.59 Mo)