Délibération - DSC-2022-234 - Commission permanente du 27 juin 2022
Attribution de subventions au titre de la politique sportive
Accessibilité : Le texte de ce document est partiellement sélectionnable et partiellement lisible par des synthèses vocales et contient des pages scannées. Certains titres peuvent être mal balisés.. Certains soulignements ne sont pas des hyperliens. Le contenu contient des listes à puces qui peuvent être mal balisées. Ce document contient des tableaux dont la restitution orale peut être altérée. Ce document contient des images non balisées et sans alternative.
Délibération DSC-2022-234 - CP 27-06-2022
(PDF
- 0.77 Mo)