Délibération - DRE-2022-237-2 - Commission permanente du 27 juin 2022
Opérations relatives au patrimoine naturel Espaces Naturels du Nord (ENN) ou en gestion départementale. Conditions de gestion cynégétique.
Accessibilité : Le texte de ce document est sélectionnable et donc lisible par des synthèses vocales, bien que certains titres puissent être mal balisés. Certains soulignements ne sont pas des hyperliens. Le contenu contient des listes à puces qui peuvent être mal balisées. Ce document contient des tableaux dont la restitution orale peut être altérée. Ce document contient des images non balisées et sans alternative.
Délibération DRE-2022-237-2 - CP 27-06-2022
(PDF
- 6.41 Mo)