Délibération - DC_2026_37 - Réunion du 09 février 2026

16 février 2026

|

Délibérations

Projets des Associations de Parents d'Elèves (APE) des collèges publics et de collèges privés, sous contrat d'association avec l'Etat, du département du Nord

DEL_DC_2026_338149_ACTE.pdf (PDF - 0.18 Mo)
DEL_DC_2026_338149_ANNEXE.pdf (PDF - 0.25 Mo)