Procès-verbal - Conseil départemental du 9 octobre 2023 - tome 1

28 mars 2024

|

PDF 14.47 Mo

|

Procès verbaux

Procès-verbal - Conseil départemental du 9 octobre 2023 tome 1


Accessibilité : Le texte de ce document est sélectionnable et donc lisible par des synthèses vocales, bien que certains titres puissent être mal balisés. Certains soulignements ne sont pas des hyperliens. Le contenu contient des listes à puces qui peuvent être mal balisées. Ce document contient des tableaux dont la restitution orale peut être altérée. 

Procès-verbal - Conseil départemental du 9 octobre 2023 - tome 1 (PDF - 14.47 Mo)