Version imprimable - Nouvelle fenêtre

Séance plénière du 7 octobre 2019

Séances plénières

PARTAGER SUR : Partager sur Facebook Partager sur Twitter

Revivez la séance plénière du 7 octobre en vidéo.


Ouverture de la réunion 00:02:42

Chapitre 1 :
Approbation des procès-verbaux 00:04:20

Chapitre 2 :
Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 00:05:00

Chapitre 3 :
Point principal :
Communication du rapport établi par la Mission d'information et d'évaluation relative à la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH).
DAJAP/2019/295 00:04:58

Suspension de séance 01:24:49

Chapitre 4 :
Communications du Président 01:25:39

Chapitre 5 :
Questions d'actualité du Département 01:46:39

Chapitre 6 :
Attribution des dotations de fonctionnement aux collèges publics pour l'année 2020
DE/2019/334 03:39:54

Chapitre 7 :
Affaires diverses :
- Édition du livre "Le Nord à Pas de Géant"
(Rapport n° DIRCOM/2019/392) 04:15:12
- Attribution de la délégation de service public pour la gestion de la station touristique du ValJoly (Rapport n° DGADT/2019/371)04:16:42

Chapitre 8 :
Dossiers relevant de la 1ère commission :
- Budget supplémentaire 2019 – Budget principal
(Rapport n° DFCG/2019/340) 04:32:45
- Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) au titre de 2019 et du Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux (FDPTA) au titre de 2018
(Rapport n° DFCG/2019/342) 05:01:27
- Rapports annuels des représentants du Conseil départemental dans les instances de décision des Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et Sociétés Publiques Locales (SPL)
(Rapport n° DFCG/2019/296) 05:04:19
- Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (articles 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée)
(Rapport n° DRH/2019/359) 05:06:25
- Constitution d’un groupement de commandes avec le Département du Pas-de-Calais et le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord dans le domaine de la sécurité des systèmes d’information. Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert
(Rapport n° DSI/2019/350) 05:12:28

Chapitre 9 :
Dossiers relevant de la 2ème commission :
- Soutien à l'investissement des Etablissements Sociaux et Médico-Sociaux accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap 05:14:04
(Rapport n° DOSAA/2019/325)
- Appel à projet Phosphor’âge : « Agissons ensemble contre l’isolement » des personnes âgées. Appel à initiative "Prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées"
(Rapport n° DOSAA/2019/339) 05:15:13
- Motion du Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Apparentés, relative aux mesures d'urgence réclamées par les personnels soignants
(Rapport n° DGASOL/2019/365) 05:17:35
Convention cadre de partenariat 2019/2021 entre le Département du Nord et l'Union départementale des centres communaux d'action sociale
(Rapport n° DGASOL/2019/186) 05:22:56
- Déploiement des postes d’Acteurs de Liaison Sociale en Environnement Scolaire (ALSES) au 1er janvier 2020, dans le cadre de l’engagement du Nord dans la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
(Rapport n° DEFJ/2019/363) 05:24:29

Chapitre 10 :
Dossier relevant de la 3ème commission :
Modification du secteur de recrutement du collège Saint-Exupéry d'Hautmont dans le cadre du regroupement des collèges Périer et Saint-Exupéry
(Rapport n° DE/2019/330) 05:28:06

Chapitre 11 :
Dossiers relevant de la 4ème commission :
- Trajectoire 2016-2020 - Grand Projet de Maillage Territorial - Approbation de la déclaration de projet concernant le doublement de la RD 70 sur le territoire des communes de Raismes et Petite-Forêt et autorisation de procéder aux acquisitions foncières
(Rapport n° DV/2019/347) 05:28:43
- Trajectoire 2016-2020 - Grand Projet de Maillage Territorial - Contournement de Maubeuge - Lancement de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Lancement de la procédure d'autorisation environnementale de la phase 1 - Autorisation de procéder aux acquisitions foncières
(Rapport n° DV/2019/348) 05:31:06

Dossier relevant de la 5ème commission
- Politique de l'Habitat et du Logement : Partenord Habitat - Fusion avec Habitat Saint-Quentinois
(Rapport n° DAT/2019/311) 05:35:45

Chapitre 12 :
Dossier relevant de la 6ème commission :
- Dispositif de soutien départemental à l’investissement des communes et des intercommunalités en matière d’aménagement et de développement des territoires - volet "Voirie communale" du dispositif d'Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB)
(Rapport n° DSTDL/2019/394) 05:40:00

Clôture de l'ordre du jour 05:50:08