Version imprimable - accessibilite.lien.target.libelle

Crédits

Publié le 01 octobre 2013

PARTAGER SUR :  Partager sur Facebook Partager sur Twitter

Droits d'auteur

 

Crédits photographiques :


Philippe Houzé 
Stéphane Mortagne 
Michel Spingler 
Jean-Luc Thieffry, collection ADENOR - Archives départementales 
Emmanuel Watteau 
Christophe Bonamis 
Dominique Lampla 
Louis Monier
Cédric Arnould  

Les vidéos de ce site sont réalisés par la direction de la Communication (Nejma Chebah, Robert Duprez, Mourit Raki).

Œuvres de Henri Matisse, du musée départemental Matisse du Cateau-Cambrésis, avec l'autorisation de la Succession Matisse.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Département du Nord ou des auteurs ayant autorisés l'utilisation de leurs œuvres. Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse du représentant de la collectivité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site internet, et dont le Département du Nord est producteur, qui sont protégées par les dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques du Département du Nord et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

En application des dispositions de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse du représentant de la collectivité, est donc prohibée.


baseline